Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUR LA ROUTE DES VINS…
Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ KROSSFELDER ” “ Cave Coopérative de DAMBACH LA VILLE et Environs ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ”, “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” “ KUHRI ” “ Distillerie Wolfberger ” “ Wolfberger Distillateur ” “ Distillerie Kuhri ”, “ Kuhri Distillateur ” “ Domaine Willm ” “ Willm ” “ Domaine Lucien Albrecht ” “ Lucien Albrecht ” “ Jux ” “ Domaine Jux ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4265886
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/04/2026
SUR LA ROUTE DES VINS… de Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d\'EGUISHEIM ” “ KROSSFELDER ” “ Cave Coopérative de DAMBACH LA VILLE et Environs ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d\'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM 

Présentation de la marque SUR LA ROUTE DES VINS…

Déposée le 19 avril 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ KROSSFELDER ” “ Cave Coopérative de DAMBACH LA VILLE et Environs ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUR LA ROUTE DES VINS… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ KROSSFELDER ” “ Cave Coopérative de DAMBACH LA VILLE et Environs ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM  domicilié(e) 6 Grand'Rue - 68420 - EGUISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SUR LA ROUTE DES VINS… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LA ROUTE DES VINS… arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ KROSSFELDER ” “ Cave Coopérative de DAMBACH LA VILLE et Environs ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM  a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH KAETZEL , LES CUVELIERS , WEID , AMPLUS , SAISONS FAUVES , COEUR DE BIERE , ST LEONIX , ICE PAPILLON , PINK WOLFBERGER , SPICE SPIRIT


Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ KROSSFELDER ” “ Cave Coopérative de DAMBACH LA VILLE et Environs ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ”, “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” “ KUHRI ” “ Distillerie Wolfberger ” “ Wolfberger Distillateur ” “ Distillerie Kuhri ”, “ Kuhri Distillateur ” “ Domaine Willm ” “ Willm ” “ Domaine Lucien Albrecht ” “ Lucien Albrecht ” “ Jux ” “ Domaine Jux ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 6 Grand'Rue - 68420 - EGUISHEIM - France - SIREN 775642275


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Publications imprimées, matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils, photographies [imprimées], affiches, autocollants [articles de papeterie], brochures, calendriers, catalogues, circulaires, fiches [papeterie], flyers, tracts, images, livres, journaux, manuels, périodiques, revues [périodiques], prospectus, enseignes en papier ou en carton, sachets [enveloppes, pochettes] et sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, tous ces produits notamment dans les domaines des vins, des crémants, des boissons alcoolisées et de la gastronomie.

Opérations commerciales, opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, marketing, publicité, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, location de panneaux publicitaires, conception de matériels publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, publication de textes publicitaires, affichage, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, informations commerciales et conseils commerciaux aux consommateurs, relations publiques, promotion des ventes pour des tiers, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], tous ces services notamment dans les domaines des vins, des crémants, des boissons alcoolisées et de la gastronomie ; services de vente au détail ou en gros de vins, de crémants, de boissons alcoolisées ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vins, de crémants, de boissons alcoolisées.

Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, divertissement, éducation, enseignement, instruction, formation pratique [démonstration], organisation et conduite d'ateliers de formation, tous ces services notamment dans les domaines des vins, des crémants, des boissons alcoolisées et de la gastronomie.

Informations et conseils en matière de vins, de crémants, de boissons alcoolisées et de gastronomie.